Délibérations
2025
2024
Comité syndical du 27 novembre 2024
- Exercice 2024 - décision modificative n°2
- Délibération instaurant participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé des agents
- Délibération instaurant participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire prévoyance de ses agents
- Administration générale - adhésion au CDG62 pour l’accompagnement à l’e-dministration
- Administration générale - téléstransmission des actes Syndicat Mixte du Pays du Calaisis
- Adhésion à la centrale d’achat “fibre numérique 59/62” pour l’achat de certificat de signature
- LEADER - financement des frais d’animation et de fonctionnement du GAL “Pays du Calaisis” année 2023-2024
- LEADER - projet de coopération Inter GAL sur le thème de la lutte contre le gaspillage alimentaire
- PERSONNEL - mise à jour - mise en oeuvre du régime indémnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Rapport Social Unique pour l’année 2024
- Synthèse du Rapport Social Unique 2023
Comité syndical du 20 mars 2024
- Reprise anticipée des résultats 2023
- Budget Primitif - Exercice 2024
- Participation des EPCI membres - Exercice 2024
- Exercice 2024 - opérations pluriannuelles - autorisation de programme
- Neutralisation des amortissements de subventions d'équipement versées
- Dispositif ACTEE 2 - Modification
- Programme ACTEE + - AMI CHÊNE - Lancement du dispositif
- REGAL - Charte d'engagement
- REGAL - Mise en place d'un GOURMET BAG
- REGAL - Il n'y a pas de pain à perdre !
- Attribution du marché de service révision n°1 du SCOT du Pays du Calaisis
Comité syndical du 19 juin 2024
- Arrêté de délégation juin 2024
- Arrêtés de délégation septembre 2023
- Election du second Vice-Président
- Approbation du compte de gestion - Exercice 2023
- Compte administratif 2023 - Election du Président de séance
- Approbation du compte administratif - Exercice 2023
- Compte Administratif - Rapport synthétique
- Affectation définitive des résultats 2023
- Créances prescrites
- Rapport d'activité 2023 - Approbation
- Rapport d'activité 2023 - Synthèse
- Convention de partenariat avec l'association Galilée
- Convention de partenariat avec Proch'Emploi
- Programme ACTEE+ - AMI Chêne - Complément
- Accompagnement du dispositif des Certificats d'Economie d'Energie - Plan de financement - Dépôt de demande de subvention LEADER
- Candidature à l'appel à projets Assistance à maîtrise d'ouvrage - Contrat de performance énergétique
- Recrutement économe de flux
- Recrutement emploi saisonnier
- Décision modificative n°1 - Exercice 2024
Comité syndical du 21 février 2024
- Organisation du débat sur les orientations générales du budget 2024
- Rapport d'Orientations Budgétaires 2024
- Fédération Nationale des SCOTs : Adhésion 2024
- Calais Promotion : Adhésion 2024
- LEADER FRANCE : Adhésion 2024
- Réalisation d'un diagnostic territorial sur le gaspillage alimentaire en Pays du Calaisis - plan de financement - dépôt de demande de subvention LEADER
2023
Comité syndical du 19 décembre 2023
- Ressources humaines : Mise en oeuvre du télétravail
- Tableau des effectifs - Actualisation
- RSU pour l'année 2022
- Synthèse du Rapport Social Unique 2022 du SyMPaC
- Décision modificative - Exercice 2023
- Décision modificative n°1 SyMPaC - Annexe
- Modalités de dépôt des listes concernant l'élection des représentants de l'assemblée délibérante à la Commission d'Appel d'Offres
- Modalités d'élection des représentants du SyMPaC au sein des organismes extérieurs et CAO
- Election des membres de la CAO
- Urbanisme : CDAC - Désignation des remplaçants pour les élus en situation de cumul de mandat ou en cas d'absence du président
- Projet de recherche tuteuré en partenariat avec l'ULCO et la Boutique des Sciences
- Dispositif ACTEE 2 - Modification
- Prescription de la révision n°1 du SCOT
Comité syndical du 16 mars 2023
- Reprise anticipée des résultats 2022
- Budget primitif - exercice 2023
- Exercice 2023 - Opérations pluriannuelles - Autorisation de programme
- Neutralisation des amortissements de subventions d'équipement versées
- Participation des EPCI membres - exercice 2023
- Seuil de rattachement des charges et produits à l'exercice
- LEADER FRANCE adhésion 2023
- Calais Promotion adhésion 2023
- Fédération Nationale des SCoTs adhésion 2023
Comité syndical du 28 juin 2023
- Approbation du Compte de Gestion - Exercice 2022
- Finances : Compte Administratif 2022 élection du Président de séance
- Approbation du Compte Administratif - Exercice 2022
- Affectation définitive des résultats 2022
- Rapport d'activités 2022 - Approbation
- Election du Président du SyMPaC
- Fixation du nombre de Vice-Présidents
- Election des Vice-Présidents
- Attribution du Comité Syndical - Délégation au Président et au Bureau Syndical
- Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
- Convention de partenariat avec l'association Galilée
- Convention de partenariat avec Proch'Emploi
- Programme LEADER 2023-2027 : approbation de la convention cadre, de la maquette financière et désignation du Président du GAL
- Administration Générale : avenant à la convention d'hébergement liant le SyMPaC et la CCPO
- Administration Générale : dépôt des archives intermédiaires et historiques du SyMPaC au service des archives de la ville de Calais
- Ressources Humaines : délibération instituant l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires
- Arrêtés de délégation : nouvelle gouvernance - juin 2023
Comité syndical du 8 février 2023
2022
Comité syndical du 19 octobre 2022
- Personnel - Mise en oeuvre du RIFSEEP
- Mise en oeuvre d'un réseau de lutte contre le gaspillage alimentaire (REGAL)
- Mise en oeuvre d'un REGAL - Recrutement d'un agent contractuel
- Candidature au programme LEADER 2023-2027 - Appel à projet
- Renouvellement de l'adhésion au CD2E
- Mise en oeuvre d'une étude de planification énergétique à l'échelle du Pays du Calaisis
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
- Fixation de la durée et de la méthode d'amortissement à partir du 1er janvier 2023
Comité Syndical du 31 mai 2022
- Approbation du compte de gestion exercice 2021
- Finances - compte administratif 2021 élection du président de séance
- Finances - approbation du compte administratif exercice 2021
- Finances - affectation définitive des résultats 2021
- Rapport d'activités 2021 approbation
- Soutien de la candidature de la Via Francigena au patrimoine mondial de l'UNESCO
- Entretien des canaux du Calaisis
- Dispositif ACTEE 2 modification
- Candidature au programme LEADER 2023-2027 appel à manifestation d'intérêt
- Projet de coopération - LEADER TOUR
- LEADER - financement des frais d'animation et de fonctionnement du GAL Pays du Calaisis années 2022-2023
- Convention de partenariat avec l'association Galilée
- Convention de partenariat avec Proch'Emploi
- Personnel - recours à un agent de la ville de Calais au titre d'activité accessoire
- Compte Administratif 2021
Comité Syndical du 2 février 2022
- Reprise anticipée des résultats 2021
- Budget primitif exercice 2022
- Participation des EPCI membres - exercice 2022
- LEADER FRANCE adhésion 2022
- Calais Promotion adhésion 2022
- Fédération Nationale des SCOT adhésion 2022
- Personnel - création d'un poste contractuel non permanent pour une durée prévisionnelle de 6 mois
- Personnel - recours à un agent de la ville de Calais au titre d'une activité accessoire pour une durée prévisionnelle de 6 mois
- Personnel - instauration d'une gratification des stagiaires accueillis au sein de la structure
2021
Comité Syndical du 8 décembre 2021
Comité Syndical du 31 mars 2021
Comité Syndical du 1er juin 2021
- Approbation du Compte de Gestion Exercice 2020
- Compte Administratif 2020 Election du Président de séance
- Approbation du Compte Administratif Exercice 2020
- Affectation définitive des résultats 2020
- Rapport d'activités 2020 Approbation
- Convention d'hébergement entre le SyMPaC et la CCPO
- Convention de partenariat avec Proch'Emploi
- Adhésion Calais Promotion
- Convention de partenariat avec l'association Galilée
- LEADER Financement des frais d'animation et de fonctionnement du GAL Pays du Calaisis
- Dispositif FISAC Avenant n°1
- Adhésion au CD2E
- Dispositif ACTEE 2 Modification
Comité Syndical du 17 février 2021
2020
Comité Syndical du 10 décembre 2020
Comité Syndical du 24 juin 2020
- Affectation des résultats 2019
- Approbation Compte Administratif 2019
- Approbation du Compte de Gestion 2019
- Budget - Indemnité de Conseil
- Canaux du Calaisis - Entretien
- Compte Administratif 2019
- Convention de partenariat GALILÉE
- LEADER - Financement 2020
- Plateforme PROCH_EMPLOI
- Rapport d'Activités 2019 Approbation
Comité Syndical du 27 janvier 2020
Comité Syndical du 30 septembre 2020
Comité Syndical du 13 février 2020
2019
Comité Syndical du 18 décembre 2019
- Attributions du Comité Syndical
- Bilan du Schéma de Cohérence T.
- CEE dans le cadre des TEPCV Modif.
- Convention d_hébergement CCPO
- Election des Vice-Présidents
- Election du Président du SyMPaC
- Entretien des canaux du Calaisis
- FISAC du Pays du Calaisis
- Indemnités des fonctions
- LEADER - Validation des frais
- Nombre de Vice-Présidents
Comité Syndical du 20 juin 2019
- Approbation Compte Administratif 2018
- Attributions du Comité Syndical
- Compte Administratif 2018 élection
- Compte Administratif 2018
- Convention de Partenariat avec Galilée
- Demande de subvention pour un poste
- Indemnité de Conseil au Comptable
- Participation des EPCI membres
- Projet de SRADDET Hauts-de-France
- Protocole sur le temps de travail
- Rapport Synthétique Compte Adminis.
Comité Syndical du 8 mars 2019
Comité Syndical du 25 septembre 2019
Comité Syndical du 29 mars 2019
Comité Syndical du 8 février 2019
2018
Comité Syndical du 21 décembre 2018
Comité Syndical du 13 avril 2018
Comité Syndical du 12 octobre 2018
Comité Syndical du 30 mars 2018
2017
Comité Syndical du 22 décembre 2017
Comité Syndical du 28 avril 2017
- Budget Primitif de l'exercice 2017
- Budget Primitif
- Canaux du Calaisis - Entretien
- Commission Appel Offres
- Compte Administratif 2016
- Compte Administratif
- Compte de Gestion de l'exercice 2016
- Création d'entreprises
- Indemnités de fonction - Ajustement
- PLU de la commune de SANGATTE
- Schéma de Cohérence Territoriale
Comité Syndical du 13 octobre 2017
Comité Syndical du 17 mars 2017
